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Titre: L’indemnisation et l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants
Date: Le 15 juin 2009
Heure: 12 h 30 HE
Les administrateurs sont exposés à divers risques juridiques du fait de leur association avec une société et de leur obligation fiduciaire à son égard. De plus en plus, ils s’intéressent aux conditions de leur indemnisation et de leur assurance et se tournent vers leurs conseillers professionnels pour s’assurer que leur niveau de protection est adéquat. Les conseils ont tout intérêt à s’intéresser activement aux dispositions prises par la société en ce qui concerne l’indemnisation et l’assurance relatives à la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.
Le Conseil sur la gestion des risques et la gouvernance (CGRG) de l’ICCA a préparé un document visant à aider les administrateurs à comprendre la protection dont ils disposent aux termes de l’indemnisation prévue par l’entreprise et de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants. Ce document, 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l’indemnisation et l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants, traite de l’indemnisation et de l’assurance dans trois sections («Indemnisation», «Couverture» et «Réclamations»), dans lesquelles sont regroupées des questions que les administrateurs peuvent poser aux chefs de la direction et aux conseillers professionnels afin de bien comprendre la protection qui leur est offerte.
Le document s’adresse principalement aux conseils d’administration de sociétés, mais certaines situations propres aux administrateurs d’organismes sans but lucratif seront aussi abordées lors du webinaire.